Marque expirée - Marque en non vigueur
ArchiBat RH
Numéro de dépôt :
3712791
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2020
Présentation de la marque ArchiBat RH
Déposée le 12 février 2010 par Dominique NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ArchiBat RH »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ArchiBat RH est expirée depuis le 12 février 2020.
Dominique NOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29